Questionnaires agréments

 

Hôpitaux

Nom de la MissionNuméro questionnaire
AGREMENTS/AUTORISATIONS/TRAVAUX/FERMETURE 
Demande d'agrément ou prorogation de l'agrément (toutes les activités/services)000A
Autorisation de mise en service et d'exploitation000B
Fermeture d'un service ou activité hospitalière000C
Mise en service d'une infrastructure après des travaux000D
Demande dérogation000E
Questionnaire agrément Hôpitaux généraux et psychiatriques et lits001
Agrément provisoire002
Demande autorisation de travaux033
Nouvelles normes hospitalières038
Nouvelles normes hospitalières - Phase 2 (à partir du 15/09/2024)039
FONCTIONS 
Fonction d’officine hospitalière003
Fonction de soins néonatals locaux (N*)004
Fonction de soins périnatals régionaux (P*)005
Fonction Soins palliatifs006
Fonction Hospitalisation chirurgicale de jour007
Fonction Soins urgents spécialisés008
Fonction Soins intensifs009
Fonction de Médiation010
Fonction Banque de Sang011
Fonction « première prise en charge des urgences »012
Fonction service mobile d'urgence (SMUR)013
Fonction Coordination locale de donneurs014
Fonction Hospitalisation non chirurgicale de jour015
Fonction liaison pédiatrique016
SERVICES MEDICO-TECHNIQUES/APPAREILLAGES 
Service d'Imagérie Médicale CT-Scan017
Service d'Imagérie Médicale RMN018
Centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique019
Service de Radiothérapie020
Service médecine nucléaire Scanner PET021
PROGRAMMES DE SOINS 
Programme de soins médecine de la reproduction A023
Programme de soins médecine de la reproduction B023
Progamme de soins Pathologie cardiaque A024
Progamme de soins Pathologie cardiaque B1024
Progamme de soins Pathologie cardiaque B2024
Progamme de soins Pathologie cardiaque B3024
Progamme de soins Pathologie cardiaque P024
Progamme de soins Pathologie cardiaque E024
Progamme de soins Pathologie cardiaque C025
Programme de soins en oncologie026
Programme de soins de base en oncologie026
Programme de soins patient gériatrique027
Programme de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein028
Programme coordinateur de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein028
Programme de soins pour Enfants029
Programme de soins AVC030
Centre d'expertise pour les patients comateux032
ASSOCIATIONS/GROUPEMENTS/RESEAUX 
Groupement Hôpitaux031
Réseaux cliniques locorégionaux034
Association Hôpitaux036
Réseau pathologie cardiaque037
Réseau Pédiatrie022
PUH 
Plan urgence hospitalier035

Initiative habitation protégée

Nom de la MissionNuméro questionnaire
Initiative habitation protégée + AssociationIHP-001 Demande agrément
Initiative habitation protégée + AssociationIHP-002 Demande autorisation mise en service
Initiative habitation protégée + AssociationIHP-003 Demande de dérogation

Services de santé mentale

Nom de la MissionNuméro questionnaire
Services de santé mentaleSSM - Demande d'agrément

Maisons de Soins Psychiatriques

Nom de la MissionNuméro questionnaire
Maisons de soins psychiatriquesMSP-001-Demande d'agrément
Maisons de soins psychiatriquesMSP-002-Demande d'autorisation mise en service
Maisons de soins psychiatriquesMSP-003-Demande de dérogation
Maisons de soins psychiatriquesMSP-004-Demande Autorisation travaux
Maisons de soins psychiatriquesMSP-005-Demande mis en service après travaux

Transport médico-sanitaire

Nom de la MissionNuméro questionnaire
Transport medico-sanitaireTMS - Questionnaire-NDZV

Aide aux personnes

Nom de la MissionNuméro questionnaire
Centres de premier accueil (CPA)Questionnaire CPA
Aide aux justiciables (JUST)Questionnaire JUST
Médiation de dettes (MDS)Questionnaire MDS
Centres de planning familiaux (CPF)Questionnaire CPF

Sans-abrisme

Nom de la MissionNuméro questionnaire
Centres d'hébergement d'urgenceQuestionnaire CHU
Centres de jour (sans abris)Questionnaire Centre de jour
Centres de guidance à domicileQuestionnaire Guidance
Maisons d'accueilQuestionnaire MA
Centres Housing FirstQuestionnaire HF
Travail de rue et maraudesQuestionnaire TDR et Maraudes

Autres institutions

Nom de la MissionNuméro questionnaire
Autre types d'institutionsDemande autres types d'institutions